Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site scale-up.app l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le site est édité par : OPTIMUS NETWORK
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : [À COMPLÉTER - montant en €]
Siège social : 1 Cours du Maréchal Joffre, 33430 Bazas, France
RCS : Bazas
SIREN : 101 785 269
SIRET (siège) : 101 785 269 00016
N° TVA intracommunautaire : FR13101785269
Code NAF/APE : 5829C - Édition de logiciels applicatifs
Directeur de la publication : Fabien MICHEL, Président
Email : support@scale-up.app
2. Hébergement
L'infrastructure d'hébergement du site scale-up.app et de la solution ScaleUp est opérée par OPTIMUS NETWORK sur des serveurs dédiés (bare metal) loués auprès de :
IONOS SARL
7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France
RCS Sarreguemines B 431 303 775
Téléphone : 0970 808 911
Site : www.ionos.fr
Le déploiement et l'orchestration des services sont assurés par OPTIMUS NETWORK via Dokploy sur cette infrastructure. Les données sont hébergées au sein de l'Union européenne.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site scale-up.app (textes, images, vidéos, logos, marques, codes sources, bases de données, illustrations) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable écrite d'OPTIMUS NETWORK, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon.
La marque ScaleUpainsi que le logo associé sont la propriété exclusive d'OPTIMUS NETWORK.
4. Liens hypertextes
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5. Limitation de responsabilité
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6. Droit applicable et juridiction
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7. Contact
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